Sceau du bailliage de Saulieu (1769)

Objet : Sceau.

Cote du document : H 223.

Date : 1769.

Présentation du sigillant : Bailliage de Saulieu.

Analyse du document : Grand Prieuré du Val des Choux. Certification par le bailliage et chancellerie de Saulieu du consentement du prieur de Beaupré à l'union du 13 mars 1764 (9 mai 1769).

Annonce du sceau dans l’acte : « ... et avons fait apposer aux presentes le sceau de notre juridiction. »

Description matérielle : Cachet ovale de cire rouge.

Attache : Sceau plaqué.

Description : Armes de France. Ornements : couronne. De chaque côté du blason : "EDIT 1696". Inscription autour.

Légende : SCEL. DU BAILL. DE SAULIEU.

Dimensions : 25 mm x 24 mm.

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